Mentions légales et Politique de confidentialité

1 – Édition du site

ÉDITEUR

Le site est la propriété de VASSE PAYSAGE au capital social de 7 500,00 € euros, domiciliée 52 RUE D’ESTOUTEVILLE 76290 MANNEVILLETTE.

Identification de l’entreprise :

SIRET : 89500811800013

TVA : FR55 895 008 118

Adresse du siège social : 52 RUE D’ESTOUTEVILLE 76290 MANNEVILLETTE

Contact : Page de contact

Tél. : 02 35 55 77 94

HÉBERGEMENT

Hébergeur : Hostinger

Adresse du siège social :  HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca

E-mail : Page de contact de l’hébergeur

WEBMASTER

Agence: Cocktail Numérique

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

VASSE PAYSAGE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de VASSE PAYSAGE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

VASSE PAYSAGE ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Vasse Paysage.

VASSE PAYSAGE décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site Vasse Paysage.

VASSE PAYSAGE s’engage à sécuriser au mieux le site Vasse Paysage, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. VASSE PAYSAGE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, VASSE PAYSAGE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site Vasse Paysage dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à cette adresse : Page de contact

5 – Liens hypertextes et cookies

Liens hypertextes

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Les cookies

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